Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SPRING WATER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPRING WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPRING WATER domicilié(e) RN 106 - MOUSSAC, 30190 SAINT CHAPTES (dossier no 2200223) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 200 526 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2200223) - France.
La marque SPRING WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRING WATER est expirée depuis le 21 juin 2011.
SPRING WATER a également déposé les autres marques suivantes : SPRING SPA , A , SPRING SWEEP
SPRING WATER (Société Anonyme) - RN 106 - MOUSSAC, 30190 SAINT CHAPTES (dossier no 2200223) - France - SIREN 720200526
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2200223) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200223 - Publication au BOPI 2001-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10
Appareils pour l'analyse et le traitement de l'eau (non à usage médical);appareils et instruments scientifiques ou électrique de mesurage et de contrôle de l'eau de piscine;aspirateurs à eau (non à usage médical);électrolyseurs;balises lumineuses.Appareils d'hydrothérapie.Appareils d'hydrothérapie non à usage médical;installations de bain;installations de bains bouillonnants appareils et machine pour la purification et le traitement de l'eau;installations de production de vapeur;installations de production d'eau;installations de chauffage pour piscine;appareils réchauffeurs d'eau;sécheurs d'air;appareils de prise d'eau;appareils et installations d'éclairage pour piscine;projecteurs;dispositifs de protection pour l'éclairage;lampes pour appareils de projection de lumière;tubes lumineux pour l'éclairage. Instruments de nettoyage pour piscines et bains (non métalliques)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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